Les articles de référence de l'ART sur le radioamateurisme
 Type   Date Titre Description
Article généraux
 
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07/1998 Art-Télécom : Radioamateurs, le dossier en bref Les textes de référence.
Autres sources d'informations pour les radioamateurs.
Que faire en cas de brouillage ?
 
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06/2000 Art-Télécom : Démarche en cas de brouillage Réseaux de radiocommunications : quelle démarche suivre en cas de brouillage ?
 
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03/2001 Art-Télécom : Taxes liées aux autorisations Taxes liées aux autorisations : taxes dues par les radioamateurs (article L.33-3).
Arrêtés, avis et décisions
 
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17/12/1997 Art-Télécom : Décision n° 97-452 Décision n° 97-452 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 17 décembre 1997 attribuant des bandes de fréquences pour le fonctionnement des installations de radioamateurs.
 
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14/05/1998 Art-Télécom : Arrêté du 14 mai 1998 Arrêté du 14 mai 1998 homologuant les décisions de l'Autorité de régulation des télécommunications n° 97-453 fixant les conditions d'utilisation des installations de radioamateurs et de délivrance des certificats et des indicatifs d'opérateurs radioamateurs et n° 97-454 relative aux programmes d'examen des certificats d'opérateurs radioamateurs en date du 17 décembre 1997.
 
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17/12/1997 Art-Télécom : Décision n° 00-389 Décision n° 00-389 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 21 avril 2000 modifiant la décision n° 97-452 du 17 décembre 1997 attribuant des bandes de fréquences pour le fonctionnement des installations de radioamateurs.
 
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26/07/2000 Art-Télécom : Avis n° 00-751 Avis n° 00-751 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 26 juillet 2000 sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'obtention des certificats d'opérateur des services d'amateur.
 
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22/12/2000 Art-Télécom : Décision n° 00-1364 Décision n° 00-1364 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 22 décembre 2000 précisant les conditions d'utilisation des installations de radioamateurs.